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Marques déposées par la société LA FERME DU PONT DES LOUPS
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L'ANCIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ANCIEN
LA FERME DU PONT DES LOUPS, GAEC

Numéro de dépôt :
3257368
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2023
L\'ANCIEN de LA FERME DU PONT DES LOUPS

Présentation de la marque L'ANCIEN

Déposée le 12 novembre 2003 par la société LA FERME DU PONT DES LOUPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANCIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société LA FERME DU PONT DES LOUPS domicilié(e) 2 DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 987 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DU PONT DES LOUPS domicilié(e) 2 DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT AUBIN - France.

La marque L'ANCIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANCIEN est expirée depuis le 12 novembre 2023.

LA FERME DU PONT DES LOUPS a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme de Marguerite , Chaud Breizh , Le Bienfait , Le Chaud Biloute , LA FERME DU PONT DES LOUPS , La Ferme du Moulin , Coeur d'Arras , Le Secret du Roi , Le Sésame , Le Petit Quinquin


LA FERME DU PONT DES LOUPS, GAEC - 2 DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT AUBIN - France - SIREN 394987184


LA FERME DU PONT DES LOUPS - 2 DU PONT DES LOUPS - 59440 - SAINT AUBIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544269 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Lait issu de la ferme, produits laitiers (à l'exception des fromages) issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine “ MAROILLES ” issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.